Modifier la taille de la police
immigration au canada et au quebec
Accueil Forum Délais Carte postale Vidéos & Music Webtv & Radio Photos Annuaire thématique



Ecrire un nouveau sujetRépondre Page 1 sur 1   [ 4 messages ]
Auteur Message
 Sujet du message: svp urgent estce qu'il ya quelqu'unqui a eu lameme situation
MessagePosté: Dim Aoû 08, 2010 6:39 pm 
Membre actif
Membre actif

Inscription: Lun Aoû 13, 2007 10:44 am
Messages: 48
bonsoir tou le monde

j'ai un grand probleme et je ne sais pa comment m'y prendre

voila j'ai commis malgré moi une infraction en conduisant le vehicule de mon pere , dont l'aurance etait perimée depuis quelque jours lui meme ne le savais pas, je transportait en urgence ma tente a l hopital et j ai ete arreté aprés l avoir déposé , c'est le mektoub

toute cette histoire s'est produite il ya 4 ans , et je viens d'apprendre que j'ai eu une ammende en procédure pénale de 2000 da ( car c'est un délis ) par contumace car je n ai reçu aucune correpondance et je l ai découvert comme par hasard lorsque j ai voulu me renseigner 4 ans aprés , a signaler que cette peine n est pas signalée dans mon casier judiciaire le n 3 , mais figure sur les n 2 et 1 qui concerne les administrations.

3 questions me tourmentent :

Dans la fiche de déclaration concernant les crimes et infraction : comment je dois considerer cette amende et dois je la declarer et dans ce cas est ce je risque un refus sachant que cette amende ne figure pas dans le casier judiciare n 3 mais figure sur le n 1 un casier inter administratif


j ai une possibilité de contester l amende en faisant valoir les circonstances attenuante a savoir transport d un malade a l hopital , vehicule ne m appartenant pas mais il faut savoir que je peux avoir une peine plus lourde grand risque a prendre

et si j engage cette procedure , est ce que je considere dans la declaration de visa que j ai eu une infraction ou bien pas encore car la procedure est en cours d'opposition

Merci a tous le monde , vous m excuser pour tous les details car je suis trés stréssé et mon avenir en dépend , malheureusement pour une infraction que j ai commis malgré moi

_________________
salut tous le monde


Haut
 Hors ligne  
 
 Sujet du message: Re: svp urgent estce qu'il ya quelqu'unqui a eu lameme situation
MessagePosté: Dim Aoû 08, 2010 6:44 pm 
Membre actif
Membre actif

Inscription: Lun Aoû 13, 2007 10:44 am
Messages: 48
en fait j ai une autre question :

est ce qu'on est obliger de declarer et d'expliquer que les contraventions qui sont mentionnées sur le casier judiciaire n 3 ou bien toutes les contraventions meme celles qui ne sont pas mentionnés sur le n 3 mais qui sont mentionnés sur le n 2 et le n 1

_________________
salut tous le monde


Haut
 Hors ligne  
 
 Sujet du message: Re: svp urgent estce qu'il ya quelqu'unqui a eu lameme situation
MessagePosté: Dim Aoû 08, 2010 6:51 pm 

Inscription: Mar Juin 22, 2010 3:32 pm
Messages: 8
:lol: excuse moi d'en rire cousin !!! si tout ce qui on commis ce genre de "délit" est recalé c'est que même les canadiens se retrouverons en Algérie !
t'inquiète vraiment pas, mais alors dort tranquille, les notification ne figurant pas sur le n°03 ne mérite même pas d'être cité.
et surtout ne met pas ça sur les formulaires car a ma connaissance tu n'est même pas sensé être au courant.
si tu n'est pas encore tranquillisé je peut demander a mon grand frère qui est magistrat, ou bien a l'oncle de ma femme qui est un ancien avocat, si tu le veut communique moi ton adresse msn
amicalement samuel


Haut
 Hors ligne  
 
 Sujet du message: Re: svp urgent estce qu'il ya quelqu'unqui a eu lameme situation
MessagePosté: Dim Aoû 08, 2010 6:58 pm 
Membre actif
Membre actif

Inscription: Lun Aoû 13, 2007 10:44 am
Messages: 48
merci l' ami tu me tranquilise mais si tu peux te renseigner ça serait sympa :wink:

_________________
salut tous le monde


Haut
 Hors ligne  
 
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Ecrire un nouveau sujetRépondre Page 1 sur 1   [ 4 messages ]


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Aller à:  


Powered by phpBB © 2000, 2002, 2005, 2007 phpBB Group
610nm Style by Daniel St. Jules of Gamexe.net

Traduction par: phpBB-fr.com
phpBB SEO
Partenaires: Immigration au Canada | Forum immigration au Canada | Délélais immigration au Canada | Videos humour & music canadienne | Carte postale | Photo Canada | Télécharger Jeux de téléphone mobile | Jeux gratuits en ligne